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Rotarchi

Version 1.0

Mentions légales

Dernière mise à jour : 5 octobre 2026

Document en cours de validation : il décrit le fonctionnement réel du service mais doit être relu par un professionnel du droit avant publication définitive. Les informations marquées « [à compléter] » doivent encore être renseignées par l'éditeur.
Sommaire

Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site et du service Rotarchi, conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

1. Éditeur

Raison sociale
Drag and Code SARL (société sous régime offshore), en collaboration avec AI Studio EI
Forme juridique et capital
Drag and Code : SARL de droit tunisien, régime offshore. AI Studio : entreprise individuelle
Immatriculation
AI Studio EI : SIREN 103 261 186, SIRET 103 261 186 00011. Drag and Code SARL, société tunisienne, sans immatriculation française.
TVA / identifiant fiscal
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Adresse du siège
9 rue de la Levée de Sevreau, 79000 Niort, France
Contact
mohamed.ezzaouia@drag-and-code-tunisia.com

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication
Mohamed Ezzaouia

3. Hébergement

Hébergeur du site
Hostinger International Ltd
Adresse
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact
https://www.hostinger.com/contacts

Le serveur sur lequel s'exécute l'application est situé en France (Paris).

Les données de l'application (base de données, authentification, fichiers) sont hébergées par Supabase dans l'Union européenne, en Irlande (AWS, région eu-west-1).

4. Propriété intellectuelle

La marque Rotarchi, le logiciel, l'interface et les contenus éditoriaux du site appartiennent à l'éditeur ou à ses concédants. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les fonds de carte et données géographiques affichés proviennent de l'IGN et d'autres sources publiques, sous leurs licences respectives.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.

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